Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I DRESS TO CODE
M. Cabon Eric, Agissant pour le compte de la société Mode Operateur en cours de formation

Numéro de dépôt :
3917056
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/04/2022
I DRESS TO CODE de Cabon Eric

Présentation de la marque I DRESS TO CODE

Déposée le 30 avril 2012 par monsieur Cabon Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « I DRESS TO CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Cabon Eric domicilié(e) Le Bas Fougeray - 35500 - VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cabon Eric domicilié(e) Le Bas Fougeray - 35500 - VITRE - France.

La marque I DRESS TO CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I DRESS TO CODE est expirée depuis le 30 avril 2022.

Cabon Eric a également déposé les autres marques suivantes : MODE OPERATEUR


M. Cabon Eric, Agissant pour le compte de la société Mode Operateur en cours de formation - Le Bas Fougeray - 35500 - VITRE - France


M. Cabon Eric - Le Bas Fougeray - 35500 - VITRE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Cuir et imitations du cuir ; peaux ; d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; fouets ; maroquinerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à ; main, à dos, à roulettes ; sac de ; voyage, trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sac de plage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs d'écoliers ;

Vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; vêtements ; blouses ; caleçons ; chandails ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; gilets ; jupes ; jupons ; leggins [pantalons] ; pantalons ; pull-overs ; robes ; saris ; sarongs ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; fourrures [vêtements] ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; pelisses ; ponchos ; bonneterie ; sous-vêtements ; body (justaucorps) ; camisoles ; combinaisons [sous-vêtements] ; lingerie de corps ; corsets ; gaines [sous-vêtements] ; soutiens-gorge ; jarretelles ; jarretières ; justaucorps ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambre ; slips ; bas ; collants ; chaussettes ; talonnettes pour les bas ; costumes de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; peignoirs de bain ; chaussures ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sabots ; sandales ; souliers ; semelles intérieures ; chaussons ; pantoufles ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête ; bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; coiffes ; coiffures ; [chapellerie] ; couvre-oreilles ; mantilles ; turbans ; voilettes ; boas [tours de cou] ; châles ; écharpes ; foulards ; bretelles ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants ; [habillement] ; mitaines ; uniformes ; costumes de mascarade ;

Vente en gros et au détail, et vente par correspondance (également en ligne), des produits précités en classes 18 et 25 ; publicité ; services de marketing ; informations commerciales sur Internet ; présentation des produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de regroupement pour le compte de tiers des produits précités en classes 18 et 25, ainsi que des produits divers, à savoir cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, articles de bijouterie, montres, articles de lunetterie, ornements pour les cheveux, perruques et postiches, (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de regroupement pour le compte de tiers des produits précités en classes 18 et 25, ainsi que des produits divers, à savoir cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, articles de bijouterie, montres, articles de lunetterie, ornements pour les cheveux, perruques et postiches (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter en ligne par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques.